MENTIONS LÉGALES
01 — Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Massilia Daversin EI
Entrepreneur individuel
Activité : Direction artistique & design graphique
SIRET : 10730875100018
Adresse professionnelle : 6 rue du Mont Juillet, Les Touches
E-mail : massilia.dvnpro@gmail.com
Directrice de la publication : Massilia Daversin
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
02 — Hébergement
Le site est hébergé par :
Framer B.V.
Wibautstraat 131-D
1091 GL Amsterdam
Pays-Bas
Site : Framer
03 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, animations et éléments visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Massilia Daversin ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est interdite.
Les projets présentés dans le portfolio peuvent avoir été réalisés pour des clients. Leur présence sur ce site ne constitue pas une cession de droits au visiteur.
04 — Données personnelles
Le site comporte un formulaire permettant aux visiteurs de contacter Massilia Daversin et de transmettre les informations nécessaires à leur demande.
Les données renseignées dans ce formulaire peuvent notamment comprendre le nom, l'adresse e-mail, les coordonnées et les informations communiquées concernant le projet.
Finalité du traitement
Ces données sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes reçues, d'échanger avec les personnes intéressées par les prestations proposées et, lorsque cela est pertinent, de donner suite à une demande de projet.
Base juridique
Le traitement repose sur la demande de la personne souhaitant entrer en contact avec Massilia Daversin et, lorsque cela est applicable, sur les mesures précontractuelles nécessaires à l'étude de son projet.
Destinataire des données
Les informations transmises sont destinées à Massilia Daversin. Elles peuvent être traitées par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du formulaire et à l'hébergement du site.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et aux échanges qui peuvent en découler. Elles ne sont pas conservées indéfiniment.
Vos droits
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et, dans les conditions prévues par la réglementation, d'un droit d'opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits ou pour toute question concernant le traitement de vos données, vous pouvez contacter :
Massilia Daversin — massilia.dvnpro@gmail.com
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
05 — Responsabilité
Massilia Daversin s'efforce de maintenir les informations présentes sur ce site à jour et exactes.
Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées sur le site.
Les liens éventuellement présents vers des sites externes sont fournis à titre informatif. Massilia Daversin ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.
06 — Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.